X Accès Espace Assurés & Réparateurs
logo_expertise_et_concept L'EXPERTISE EN MOUVEMENT

Mentions légales

Propriétaire du site

Crédits

  • Conception graphique du site :
  • BMV

  • Rédaction des contenus, création de la charte graphique :
  • BMV

Contenu

  • Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société "Idoine-It", celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. Conditions d’utilisation Compatibilité

  • Afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités de ce site Internet, l’utilisation d’un navigateur récent se conformant aux standards émis par le W3C (Safari 4, Opéra 10, Firefox 3.x, Internet Explorer 8, pour exemples). Résolutions d’écran conseillées (pour une navigation optimale) : supérieures à 800x600.

  • Certaines pages du site contiennent des documents PDF Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader (gratuit). Droits d’auteur

  • L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

  • Toutes les marques citées sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

  • Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d’un usage privée. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionné par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.